Bruno Waegenaere

Spécialités

• Contentieux judiciaire fiscal (impôts directs et indirects)
• Conseils fiscaux
• DLU, régularisation fiscale spontanée
• Montages fiscaux nationaux et internationaux
• Planification successorale – Montages successoraux
• Planification patrimoniale nationale et internationale
• Impôt directs (personnes physiques et sociétés)
• Impôts indirects (TVA, Droit d’enregistrement, successions)
• Impôts régionaux, provinciaux, communaux
• Fiscalité des travailleurs frontaliers – montages transfrontaliers
• Droit commercial, droit des contrats

Organisation

Avocat associé du Groupement ESPACE JURIDIQUE AVOCATS. Ce groupement est un groupement plurinational et  multidisciplinaire permettant de gérer les contentieux en français et néerlandais avec des avocats spécialisés par matière. Les bureaux du groupement sont à Lille, Paris, Mouscron, Tournai, Kortrijk, Mons et Braine-le-Comte.

Horizon géographique

Maître Waegenaere plaide principalement dans les arrondissements judiciaires suivant: Mons, Nivelles, Bruxelles, Charleroi, Liège et Tournai.

Publications

• Rédaction d’un ouvrage pour le « Jeune Barreau de Mons » : « Le droit fiscal au quotidien », en compagnie du Ludovic Tricart, Claude Wantiez, Roland Rosoux, Jean-Emmanuel Beernaert, Serge Blondeel et Jean-Pierre Bours .
• Rédaction d’une note sur « les frais de déplacements » pour le Jeune Barreau de Mons
• Rédaction d’articles pour la « Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles » (JLMB).
• Participation à la rédaction du Vademecum pour l’Ordre National des Avocats : « La comptabilité et fiscalité de l’avocat », « Les principaux délais en matière fiscale ».
• Publications diverses dans « La lettre du barreau de Mons ».
• Rédacteur d’une note sur le Blanchiment
• Publications pour l’UCM: « Questions d’actualité dans le cadre de la procédure fiscale », « Droit de se taire », « Droit de la preuve en matière fiscale », « Le Blanchiment », « Les variations procédurales », « L’évolution en matière de signes et indices et la levée du secret bancaire ».
• Rédaction d’articles pour différents quotidiens de presse (Sud Presse, La Nouvelle Gazette).
• Rédaction d’articles pour le Pli juridique :  « Comptabilité et fiscalité de l’avocat »,  « Le régime fiscal des cadres étrangers ».
• Rédaction d’un article pour le PLI JURIDIQUE : Les taxes communales et le principe de territorialité – Application en matière de taxe communale sur la force motrice et les moteurs avec Solenne Robert.

Activités

• Chargé de Cours depuis 2007 en droit fiscal auprès des cours Capa (formation pour avocats) pour les barreaux de Mons, Nivelles, Charleroi, Tournai.
• Conférencier en 2007 & 2008 à la FUCAM (« Responsabilité des dirigeants d’entreprise »).
• Conférencier en 2010 pour le barreau de Mons (« Comptabilité de l’avocat, avec les aspects fiscaux et TVA »).
• Orateur depuis 2004 auprès de l’Union des Classes Moyenneslors des seminaires organisés par « Les cafés conseils ».
• Conseiller suppléant à la Cour d’Appel de Mons depuis 2007.
• Membre du conseil de l’ordre 1998-1999 et 1999-2000.
• Vice-président du Jeune Barreau de Mons 2000-2001.
• Représentant du Barreau de Mons dans l’ASBL Avocats sans Frontière.
• Responsable de l’Opération Avocats dans l’école depuis 2002 jusqu’à ce jour pour le Barreau de Mons.
• Président de l’ASBL Clos de l’Abbaye de Saint-Denis depuis 2000.
• Président de l’ASBL Nabiso depuis 2012.
• Membre de la cellule de planification patrimoniale de l’EPSG depuis 2014.
• Orateur, auprès de Mr Serge BLONDEEL, lors de la conférence  » La procédure par le prisme de la Jurisprudence »  tenue le 7/12/2016 à Bruxelles et le 16/11/2016 à Charleroi-Marcinelle.

Evènements à venir.

Cycle de conférences de Bruno WAEGENAERE et Serge BLONDEEL sur le thème « Contrôle fiscal – Aspects pratiques et juridiques – Réclamation et contentieux »

• Le 6 novembre 2019 à 6020 Charleroi, CEME, Rue des Français 14.
• Le 28 novembre 2019 à 1400 Nivelles, LA FERME DU BOIS D’ARPES, Chaussée de Mons 30.
• Le 11 décembre 2019 à 6870 Poix St Hubert, LE VAL DE POIX, Rue des Ardennes 18.

Formation permanente

Dans le cadre de sa formation permanente, Maître Waegenaere est amené à suivre et donner diverses conférences. Vous retrouverez ces dernières sous la rubrique « evénements » de ce site.

Etudes :

• Licence en droit à l’Université Libre de Bruxelles.
• Licence spéciale en droit fiscal à l’Université Libre de Bruxelles sous la direction de John Kirkpatrick.
• Admission au stage : 8 mai 1985